Règlement intérieur

Version 29 juin 2021

TITRE I. : Composition du club

Le Bureau

Le bureau est constitué de 3 personnes minimum.
Les membres du bureau sont inscrits au club pour la saison de l’exercice de leur mandat.
Les membres du bureau sont bénévoles.
Tout adhérent peut présenter sa candidature lors de l’Assemblée Générale Ordinaire pour devenir membre du bureau.

Les membres participants

Le bureau pourra se faire seconder par un ou plusieurs membres participants, adhérents du club, dont la compétence est reconnue par le Président pour des fonctions définies par le Bureau.
Les membres participants assurent la responsabilité des séances club (créneaux dont les horaires sont publiés sur le panneau d’affichage au pied du mur, lorsque ces créneaux sont ouverts), l’encadrement des sorties ou les formations.
Les membres participants sont bénévoles.

Les membres du bureau et les membres participants (encadrants de formation, délégués de créneau et responsables de sorties club) devront fournir au club un extrait de casier judiciaire n°3 datant de moins de 3 mois une seule fois.
Les personnes ayant déjà fait l’objet d’une condamnation pénale en France ou à l’étranger, à raison des faits constituant un manquement à l’honneur, à la probité ou aux bonnes mœurs se verront refuser l’accès à toutes formes d’encadrement au sein du club. »

Les adhérents

Le fait de remplir les conditions d’inscription donne le titre d’adhérent pour la saison en cours.
Le titre d’adhérent est exigé pour l’accès aux murs intérieur et extérieur du gymnase Pierre de Coubertin de Montigny-le-Bretonneux
L’adhésion est considérée comme acquise lorsque le dossier d’inscription est complet.
Le dossier d’inscription est composé de :
- bulletin d’inscription,
- certificat médical de moins de 3 mois (ou, lorsque c’est applicable, d’une attestation conformément à la législation),
- autorisations parentales pour les adhérents mineurs,
- tout autre document exigé par la fédération,
- 1 photo d’identité (pour toute nouvelle inscription),
- chèque(s) de règlement de la cotisation annuelle,
- chèque de caution pour le matériel (kit de formation) prêté aux adhérents en formation (lorsque c’est applicable).
L’adhérent peut participer à toutes les activités du club, sous réserve que son autonomie dans la pratique de l’escalade ait été démontrée. Un adhérent non autonome (mineur et/ou en formation) ne peut accéder au mur que sous la responsabilité d’un membre participant dont la compétence est reconnue.
Le nombre maximum d’adhérents est fixé, si nécessaire, par le bureau en fin de saison.

TITRE II. : Assemblée Générale

L’assemblée générale sera tenue au moins une fois par an.
Les adhérents sont convoqués par courriel au moins 15 jours à l’avance.
Les votes ont lieu à main levée à la majorité des adhérents présents.
Un adhérent ne pouvant assister à l’assemblée générale pourra donner pouvoir et désigner un représentant.
Un adhérent présent ne peut pas recevoir plus de 3 pouvoirs.
Toute candidature pour rejoindre le bureau doit être déposée au moins une semaine avant la tenue de l’assemblée générale.

TITRE III. : Inscription – Cotisation

Les inscriptions sont ouvertes lors du Forum des Associations
Pour les anciens adhérents, les places en formations pour la saison suivante peuvent être réservées pendant le mois de juin. Cette pré-inscription ne vaut pas inscription et devra être impérativement confirmée lors du forum des associations.
L’inscription est valable pour une saison. La saison débute le lundi suivant la tenue du forum des associations et s’achève au 31 août de l’année suivante
Le montant de la cotisation est défini par les membres du bureau et approuvé en Assemblée Générale.
La cotisation est due dans son intégralité pour la saison en cours. En conséquence, aucun abattement ne sera consenti suivant la date d’inscription, ni en cas d’exclusion ou d’incapacité à la pratique de l’escalade survenant au cours de la saison.
Une annulation d’inscription du fait de l’adhérent n’entraine pas le remboursement de la cotisation.
Tout nouvel adhérent se déclarant autonome devra passer un test qualificatif, (cf. chapitre IV.5)
Toute personne n’ayant pas rempli les conditions d’inscription se verra interdire l’accès au mur.

TITRE IV. : Activité escalade

On distingue 3 types d’activités au sein du club :

Les formations

Ce sont des séances encadrées au cours desquelles un enseignement est dispensé par des formateurs.
Elles se déroulent principalement aux murs d’escalade du gymnase Pierre de Coubertin, et plus ponctuellement dans d’autres salles (SAE) ou bien en sites naturels d’escalade (SNE).

Les créneaux autonomes

Ce sont des séances surveillées, mais non-encadrées, qui se déroulent aux murs d’escalade du gymnase Pierre de Coubertin sous la responsabilité des délégués de créneaux. Ces créneaux sont ouverts aux grimpeurs autonomes justifiant du niveau de compétences requis.

Les sorties autonomes organisées par le club

Les sorties autonomes (SAE ou SNE) se déroulent sous la responsabilité de l’organisateur de la sortie et sont ouvertes aux grimpeurs autonomes justifiant du niveau de compétences requis.
Le lieu et les horaires de pratique sont précisés sur le panneau d’affichage au pied du mur et sur le site internet CIEL dans la rubrique Infos pratiques.

Il n’existe pas de créneaux dits « libres ».
Les sorties informelles entre adhérents du club relèvent de la pratique individuelle et ne sont pas considérées comme des activités du club.

IV.1 Les formations

a. Règles générales

Chaque cours est encadré au minimum par 1 formateur.
Le nombre maximum d’élèves par formation est déterminée chaque année par le bureau, en concertation avec les formateurs.
Les règlements intérieurs du gymnase doivent être respectés.
L’utilisation des vestiaires est recommandée, les affaires personnelles sont sous l’entière responsabilité de chaque adhérent.
Le bon déroulement des formations impose une participation régulière, assidue et ponctuelle.
L’adhérent en formation devra être en tenue, équipé et prêt à démarrer le cours à l’horaire communiqué lors de l’inscription.
Une absence répétée ou des retards systématiques pourront entrainer l’exclusion de la formation.
Pour les formations dites de « perfectionnement », il pourra être demandé à l’adhérent en formation un niveau minimum de compétences en escalade.
Le matériel d’escalade mis à disposition des adhérents en formation est le suivant :
- Un kit de formation (deux mousquetons, un tube d’assurage, deux dégaines, une corde de 1m20 servant de longe).
  Le retour du kit original et complet est exigé – aucun remplacement de matériel n’est autorisé.
  En cas de matériel non restitué, une somme forfaitaire par item, définie par le bureau, sera exigée pour son remplacement. Si non acquittée, la caution pourra être encaissée.
- Baudrier et corde à chaque séance

b. Compétences des formateurs

Tous les formateurs disposent obligatoirement du PSC1.

Les formations dispensées aux murs du Gymnase Pierre de Coubertin ou autres SAE sont encadrées à minima par un formateur détenteur d’un brevet initiateur SAE. Selon les cours et sur décision du Bureau, il sera secondé par une personne déclarée apte à l’encadrement par le Bureau.

Les formations dispensées en SNE (bloc et sites sportifs d’une seule longueur) sont encadrées à minima par un formateur détenteur d’un brevet initiateur escalade. Selon les cours
et sur décision du Bureau, il sera secondé par une personne déclarée apte à l’encadrement par le Bureau.

Les formations dispensées en SNE (sites sportifs de plusieurs longueurs) sont encadrées par un moniteur escalade grands espaces.

Les formations dispensées en terrains d’aventure sont encadrées par un guide de haute montagne ou un aspirant guide.

c. Rôles et responsabilités des formateurs

Les formateurs ont pour responsabilité de :

Gérer la logistique et l’accueil des participants
Garantir la sécurité
Assurer une formation
Intervenir en cas d’incident ou d’accident

Les formateurs sont responsables de leurs élèves durant la période du cours.

En début de séance
- Accueillir les élèves et noter les absents éventuels
  Si l’absent n’a pas prévenu alors envoyer un mail aux parents ou directement à la personne concernée afin de tracer le point.
- Vérifier le lieu de pratique et le matériel : pas de détériorations ou dégradations apparentes, présence du rideau de protection (mur intérieur), etc.
- Vérifier le matériel des élèves
- Ouvrir la cage à matériels (cordes, baudriers)
En cours de séance
- Animer et gérer le groupe
- Dispenser la formation en vue de faire progresser les élèves et en priorité les techniques de sécurité indispensables pour évoluer en sécurité dans le milieu choisi
- Veiller au respect des règles de sécurité par les élèves et intervenir en cas de non-respect
En fin de séance
- Responsabilités propres à la formation :
  - En cas de retard des parents sensés récupérer l’enfant en fin de cours, appeler les personnes concernées
  - Informer le Bureau ou le responsable formation/créneaux des remarques éventuelles ou difficultés survenues pendant la séance
- Responsabilités partagées avec les responsables de créneau
  - Vérifier la remise en place des drisses sur chaque ligne du mur intérieur
  - Vérifier le rangement du matériel club et fermer la cage
  - Signer le registre à la loge du gardien du gymnase Pierre de Coubertin, en spécifiant le nombre de grimpeurs présents sur le créneau
  - Si besoin, informer le responsable des EPI des éléments à consigner dans le registre des EPI
    En cas de cordes défectueuses, faire un nœud pour identifier le problème et isoler la corde dans la cage à cordes.

IV.2 Les créneaux autonomes aux murs du gymnase P. de Coubertin

a. Règles générales

Les créneaux autonomes sont assurés sous la responsabilité d’au moins 1 délégué de créneau présents sur l’ensemble du créneau. Toutefois la présence d’au moins 2 délégués
est recommandée.
Les adhérents autonomes doivent respecter les horaires d’accès autorisés
Le nombre maximum d’adhérents par créneau est fixé par le Bureau si nécessaire.
Les règlements intérieurs du gymnase doivent être respectés.
L’utilisation des vestiaires est recommandée, les affaires personnelles sont sous l’entière responsabilité de chaque adhérent.
L’accès aux murs durant les créneaux est réservé aux membres du club autonomes.
Le respect des règles de sécurité données par les responsables de créneaux est obligatoire.
L’encordement avec noeud de huit et noeud d’arrêt est obligatoire.
L’utilisation d’un système d’assurage en huit est interdite au club.
L’escalade sans encordement (solo) est interdite au-delà des limites matérialisées sur les murs.
Les cordes sont mises à disposition des adhérents.
L’adhérent pourra, à titre exceptionnel, accueillir des invités, licenciés FFME et sous sa responsabilité exclusive.

b. Compétences des délégués de créneaux et des participants

Les délégués de créneaux justifient du niveau minimum de compétences adapté à l’activité et sont nommés par le Bureau. Ils sont détenteurs du PSC1 et du module sécurité du Passeport orange.
Le participant doit au minimum détenir le module sécurité du passeport orange.

c. Rôles et responsabilités des délégués de créneaux

Les délégués de créneaux ont pour responsabilité de :

Gérer l’accueil des participants
Veiller à la sécurité
Intervenir en cas d’incident ou d’accident
En début de séance
- Accueillir et identifier les grimpeurs autorisés via la vérification du ruban coloré
- Vérifier que les participants remplissent bien la feuille de présence
- Vérifier le lieu de pratique et le matériel : pas de détériorations ou dégradations apparentes, présence du rideau de protection (mur intérieur), etc.
- Vérifier le matériel des grimpeurs
  Ne sont pas autorisés : l’assurage au ‘8’, les baudriers hors d’âge, mousquetons exotiques sans marquage « CE », vaches usées, etc. …
- Ouvrir la cage à matériels (cordes)
- Rappeler les règles de sécurité si besoin
En cours de séance
- Surveiller le respect des règles de sécurité par les participants et intervenir en cas de non-respect
  Toute remarque doit être effectuée en présence de témoins. Si l’adhérent ne tient pas compte des remarques, remonter le point au président ou au responsable formation / créneaux.
- Exclure tout participant refusant de respecter le règlement intérieur et dont la conduite apparait comme dangereuse
En fin de séance
- Vérifier la remise en place des drisses sur chaque ligne du mur intérieur
- Vérifier le rangement du matériel club et fermer la cage
- Signer le registre à la loge du gardien du gymnase Pierre de Coubertin, en spécifiant le nombre de grimpeurs présents sur le créneau total qui ont grimpé sur le mur
- Envoyer la feuille de présence au responsable formation / créneaux
- Si besoin, informer le responsable des EPI des éléments à consigner dans le registre des EPI.
  En cas de cordes défectueuses, faire un noeud pour identifier le problème et isoler la corde dans la cage à cordes.
- Informer le Bureau ou le responsable formation/créneaux des remarques éventuelles ou difficultés survenues pendant la séance

IV.3 Les sorties autonomes

a. Règles générales

Il est recommandé de désigner 2 responsables par sortie afin qu’ils puissent grimper alternativement.
Inscription obligatoire 1 semaine à l’avance.
Si le nombre minimum de 4 participants n’est pas atteint, la sortie se trouve annulée.
Un nombre maximum de participant peut être fixé en fonction des hébergements.
Les sorties sont ouvertes à tous les adhérents reconnus autonomes et possédant les compétences requises selon le type de sortie.
Lors des sorties, le club participe aux frais d’hébergement. Le montant de cette participation est défini, par nuitée, par le Bureau et approuvé en Assemblée Générale.
Les frais de transport de l’organisateur de la sortie sont remboursés selon les barèmes fixés par le bureau.
L’organisateur de la sortie se réserve le droit d’annuler la sortie.
Tout adhérent annulant sa participation, sans raison valable, sera redevable des frais de réservation le concernant : hébergement, restauration …
Tout le matériel d’escalade nécessaire est mis à disposition des participants.

b. Compétences des responsables de sorties et des participants

Les responsables des sorties justifient du niveau minimum de compétences adapté à l’activité et sont nommés par le Bureau.

Dans le cadre d’une sortie SAE :
Le ou les responsables de la sortie sont détenteurs du PSC1 et du module sécurité du Passeport orange.
Le participant doit au minimum détenir le module sécurité du passeport orange.
Dans le cadre d’une sortie SNE – bloc et voies d’une seule longueur :
Le ou les responsables de la sortie sont détenteurs du PSC1 et du module sécurité du Passeport bleu.
Le participant doit au minimum détenir le module sécurité du passeport bleu.
Dans le cadre d’une sortie SNE – sites sportifs de plusieurs longueurs :
Le ou les responsables de la sortie sont détenteurs du PSC1, du module sécurité du Passeport bleu et du Passeport grands espaces (ou équivalence délivrée par le club).
Le participant doit au minimum détenir le module sécurité du Passeport bleu et du Passeport grands espaces (ou équivalence délivrée par le club).

Compétences requises
Type d’activité	Encadrant formateur	Responsable créneau ou sortie Jugé compétent par le Bureau	Participants à l’activité
Murs Coubertin Intérieur & Extérieur
– Formation adultes & mineurs	Initiateur SAE + personne déclarée apte à l’encadrement		Selon la formation
– Créneau autonome		Passeport orange (module sécurité) + PSC1	Passeport orange (module sécurité)
Sortie SAE
– Formation adultes & mineurs	Initiateur SAE + personne déclarée apte à l’encadrement		Selon la formation
– Sortie autonome		Passeport orange (module sécurité) + PSC1 2 responsables requis s’ils souhaitent grimper alternativement	Passeport orange (module sécurité)
Sortie SNE – bloc et sites sportifs 1 longueur
– Formation adultes & mineurs	Initiateur escalade + personne déclarée apte à l’encadrement		Selon la formation
– Sortie autonome		Passeport bleu (module sécurité) + PSC1 2 responsables requis s’ils souhaitent grimper alternativement	Passeport bleu (module sécurité)
Sortie SNE – sites sportifs plusieurs longueurs
– Formation adultes & mineurs	Moniteur escalade grands espaces
– Sortie autonome		Passeport bleu (module sécurité) Passeport grands espaces (ou équivalent)	Passeport bleu (module sécurité) Passeport grands espaces (ou équivalent)

c. Rôles et responsabilités des responsables de sorties

Les responsables de sorties non-encadrées ont pour responsabilité de :

Gérer la logistique et l’accueil des participants
Veiller à la sécurité
Intervenir en cas d’incident ou d’accident
Préparation de la sortie :
- Demander l’accord du Bureau pour l’organisation de la sortie
- En SAE, se renseigner sur les conditions de pratique ; réserver si besoin
- En SNE, vérifier l’ouverture du site à la pratique et identifier les caractéristiques du site et le niveau des voies
- Réserver l’hébergement si besoin
- Proposer la sortie aux adhérents en précisant notamment les modalités de la sortie et les compétences minimales requise en escalade
- Se munir d’une trousse de secours et prévoir un moyen d’alerte adapté au site de pratique (ex. téléphone portable, talkie-walkie etc.)
Au début de la sortie :
- Accueillir et identifier les grimpeurs autorisés via la liste d’inscription
- Vérifier le lieu de pratique et le matériel : pas de détériorations ou dégradations apparentes
- Vérifier le matériel des grimpeurs
- En SNE, mettre à disposition le matériel du club (cordes, baudrier, kit d’assurage, casque etc.)
- Rappeler les règles de sécurité si besoin
Au cours de la sortie :
- Surveiller le respect des règles de sécurité par les participants et notamment le port du casque en SNE et intervenir en cas de non-respect
  Toute remarque doit être effectuée en présence de témoins. Si l’adhérent ne tient pas compte des remarques, remonter le point au président ou au responsable sorties.
- Exclure tout participant refusant de respecter le règlement intérieur et dont la conduite apparait comme dangereuse.
Au retour de la sortie :
- Vérification et restitution du matériel club
- Le cas échéant, information du responsable des EPI des éléments à consigner dans le registre des EPI
  En cas de cordes défectueuses, faire un nœud pour identifier le problème et isoler la corde dans la cage à cordes.
- Informer le Bureau ou le responsable sorties des remarques éventuelles ou difficultés survenues pendant la sortie

IV.4 En cas d’accident

Les formateurs, les délégués de créneaux et les responsables de sorties autonomes ont pour rôle de :

Sécuriser le blessé
Demander à protéger le blessé et faire en sorte que personne ne puisse accéder au blessé
(si match de hand demander l’arrêt immédiat à l’entraineur)
Prévenir les secours : appeler le 112 et décrire l’accident
Prévenir le gardien du gymnase
Attendre et guetter les secours pour les rediriger le plus vite possible vers le blessé
Prévenir le président du club
Le président a la charge d’appeler la famille du blessé et de la tenir informée
Accompagner ou faire accompagner le blessé à l’hôpital
Par expérience il n’est pas recommandé de laisser une personne blessée aux urgences, essayer de rester jusqu’à ce que le blessé soit sorti ou soit dans une chambre de l’hôpital.
Dans les 5 jours suivant l’accident, renseigner le formulaire de déclaration d’accident en ligne, accessible depuis votre Espace Licencié (rubrique ‘Licence et assurance’)

IV.5 Vérifications des compétences et formations

a. PSC1

Le PSC1 est obligatoire pour les formateurs, les délégués de créneaux et les responsables de sortie. Le club prend en charge cette formation sur justificatif.
Chaque bénévole s’inscrit à titre individuel à la formation dispensée par la croix rouge ou les pompiers.
Un recyclage est demandé tous les 5 ans.

b. Tests d’autonomie et module sécurité du passeport orange

Chaque nouvel adhérent passe un test d’autonomie correspondant au module sécurité du passeport orange. Ce test est réalisé par des délégués de créneaux reconnus aptes par le Bureau.

c. Passeports vert / bleu et grands espaces

Le module sécurité des passeports vert et bleu doit être validé par un initiateur Escalade.

Le Passeport grands espaces ne peut être validé que par un moniteur grands espaces, BEES ou DEJEPS Milieu naturel. Les compétences requises dans le Passeport grands espaces peuvent être validées par un membre désigné par le Bureau et détendeur de la qualification moniteur grands espaces.

d. Brevets initiateur SAE et initiateur escalade

Le club prend en charge ces formations sous certaines conditions.
Ces brevets fédéraux sont délivrés à l’issue d’une formation et parfois d’un stage en situation dans le club.
Pour la formation d’initiateur SAE, le postulant doit disposer du PSC1 et du passeport orange.
Pour la formation d’initiateur escalade, le postulant doit disposer du passeport bleu et du brevet initiateur SAE.
Un stage de recyclage doit être effectué tous les 3 ans pour ces 2 brevets.

e. Validation des acquis

De nombreux adhérents de longue date et pratiquants autonomes en SNE ne disposent pas des modules sécurités des passeports recommandés pour cette pratique.
Le club a mis en place un dispositif interne visant à faire passer à ces adhérents un test basé sur les exigences des modules sécurité des passeports vert, bleu ou grands espaces. Ces tests sont réalisés par les personnes détentrices à minima du brevet d’initiateur escalade et désignées par le Bureau.

TITRE V. : Licence / Assurance

Toute inscription donne droit à une licence de la FFME et à une assurance spécifique.
Les adhérents licenciés FFME extérieurs, sur présentation de leur licence, se verront accorder une réduction de leur cotisation du montant de la licence en cours.

TITRE VI. : Radiation / Exclusion

Le non-respect du règlement intérieur, ainsi que tout comportement dangereux, pourront entraîner des sanctions allant jusqu’à l’exclusion.

Date : 29 juin 2021.

Le Président

Le Secrétaire

Le Trésorier